Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives communales déposées
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E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, la commune change de nom pour Bonnet-le-Pauvre. Par délibération en date du 17 novembre 1925, à la suite d'une demande du conseil municipal, Saint-Bonnet-le-Pauvre devient Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle (sous la présidence de Gaston Doumergue).
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/189/D/1-EDEP/189/D/5
Date
1839-1985
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1839-23 mai 1875
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/189/D/1
Date
Entre le 15 mai 1839 et le 23 mai 1875
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques