E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées

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Biographie ou Histoire

La paroisse de Saint-Maurice a été réunie à la commune de Saint-Robert en 1793.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/06/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2200W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/239/I/1-5

Date

1888-2017

Registre d'inscription des demandes de cartes d'identité et des passeports. 02 février 1992-25 mars 2017

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/239/I/5

Date

Entre le 02 février 1992 et le 25 mars 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques