Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce. 1851, 1899, 1910, 1960, 1964, 1979). Chambre d'agriculture (1920, 1957). Tribunal paritaire des baux ruraux (1951, 1954). Chambre des métiers (1952, 1960, 1974-1975, 1977). Centre régional de la propriété forestière (1977). Conseil des prud'hommes (1979). Mutualité sociale agricole (sans date).

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E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées

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E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Bilhac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/05/2015.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1428W)

-35J 15 BRIEUX Alain Bilhac Actes, procédures, comptes et correspondances des familles ayant possédé le château de Bilhac, réunis par Alain Brieux. Affaire concernant la commune de Bilhac. 1333-1932

Mots clés lieux

Bilhac (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Bilhac (Corrèze)

Série K : Élections et personnel.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/26/K/1-5

Date

1833-1989