7W/1-49
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 1958.
Présentation du contenu
La liste nominative des malades est annexée au bordereau de versement papier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
15 m.l. de pièces comptables et de mémoires ont été éliminés ainsi que des dossiers après échantillonnages :
Echantillon conservé : 7W37, 7W41, 7W87, 7W93 et 7W105.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1955 (protection du secret médical)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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