Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
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Minutier du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Bilhac
Mots clés lieux
Ducham Jean I.
Cote/Cotes extrêmes
E/8427-8470
Date
Entre le 1er mai 1797 et le 21 octobre 1832
Origine
Etude notariale de maître Jean Ducham I, à Bilhac.
Biographie ou Histoire
Maître Jean Ducham I est un notaire public.
- Office crée à Billac : (An V - 21-10-1832)
La date de nomination de maître Ducham Jean est le 16 germinal an V. La date de prestation de serment est le 22 germinal an V, mais la date officielle est celle du 23 germinal an XII. La date de la déclaration de résidence est le 17 germinal an VI, Billac (L 1100, N°75)
Il a cessé son exercice à Billac le 1er novembre 1832. C'est son dernier acte.
- Il sera ensuite notaire à Beaulieu (étude 3) du 24/10/1832 au 14/03/1836.
Son successeur est Maître Jean Ducham II.
Histoire de la conservation
L'étude de Billac est transférée à celle de Beaulieu (3) le 1er novembre1832.
Documents en relation
L/1104
DUCHAM Jean I, répertoire chronologique : an VIII
Mots clés personnes
Répertoires chronologiques.
Cote/Cotes extrêmes
E/8469-8470
Date
Du 1er mai 1797 au 21 octobre 1832
Mots clés typologiques
12 floréal an V-8 janvier 1812
Cote/Cotes extrêmes
E/8469
Date
Du 1er mai 1797 au 08 janvier 1812
Mots clés typologiques