E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées

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Origine

Bellechassagne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/Q/1-4

Date

1894-1901

Budgets et comptes financiers du bureau d'assistance. 1895-1898

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/Q/2

Date

1895-1898

Mots clés typologiques