E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Neuville.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/04/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 20J/149 Registres de catholicité de la paroisse de Neuville (1894-1948)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2162W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/149/Q/1-EDEP/149/Q/3

Date

1923-1972

Accidents du travail (1923, 1948). Assistance aux vieillards (1927, 1948-1949). Aliénés (1932-1934). Allocations temporaires aux vieux (1947-1949). Retraite du combattant (1947). Carte aux économiquement faibles (1948-1952). Aide aux aveugles et grands infirmes (1953).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/149/Q/3

Date

1923-1953

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1953 (protection du secret médical)