Délibérations du conseil municipal. 23 novembre 1873-28 décembre 1879

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E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Lagraulière.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 29/10/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/100/D/1-14

Date

Entre le 1er janvier 1799 et le 08 mai 1979

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/100/D/5

Date

Entre le 23 novembre 1873 et le 28 décembre 1879

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques