Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

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E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'inspection communale du 11/10/2016.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1871W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/184/D/1-EDEP/184/D/6

Date

1793-1897

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/184/D/4

Date

Entre le 17 novembre 1878 et le 11 octobre 1891

Présentation du contenu

Plan de l'église, 22 août 1863 (FRAD019_EDEP184_D04_005).

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques