Minutier du canton de Bort-les-Orgues

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change de nom pour Bonnet-près-Bort avant de prendre son nom initial puis son nom actuel Saint-Bonnet-près-Bort en 1871.

L'étude de Saint-Bonnet-Près-Bort a été transférée à celle de Margerides après le 11 mai 1842. maître Chassain Jean Charles fut le dernier notaire a exercer là. 

L'étude de Margerides a été supprimée et réunie à celle de Bort-les-Orgues après le 2 décembre 1922.

Bort-les-Orgues () est une étude principale. 

Cote/Cotes extrêmes

E/2349-2353; E/15708

Date

1769-1800

Origine

Etude notariale de maitre Antoine Subrange I.

Histoire de la conservation

Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change de nom pour Bonnet-près-Bort avant de prendre son nom initial puis son nom actuel Saint-Bonnet-près-Bort en 1871.

L'étude de Saint-Bonnet-Près-Bort a été transférée à celle de Margerides après le 11 mai 1842. Maître Jean Charles Chassain fut le dernier notaire a exercer là. 

L'étude de Margerides a été supprimée et réunie à celle de Bort-les-Orgues après le 2 décembre 1922.

Bort-les-Orgues () est une étude principale. 

Modalités d'entrées

Versement des minutes de maître Subrange Antoine I (1769-an VIII) le 6 juin 1935.

Cote/Cotes extrêmes

E/2349-2353

Date

1769-1800

Mots clés typologiques

1782-1785

Cote/Cotes extrêmes

E/2350

Date

1782-1785