Albussac, Allassac, Altillac, Ambrugeat.

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Albussac, Allassac, Altillac, Ambrugeat.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6

Date

1827-1908

Présentation du contenu

Albussac. -Mars Jeanne : bureau de bienfaisance (1876).

Allassac. - BouyssouxSimon : hospice (1898); Chouzenoux Jeanne, épouse Treuil Pierre : fabrique (1854) ; Darcissac Lucette, épouse Bonnimond : bureau de bienfaisance (1839) ; Darcissac Marie, veuve Delon Antoine : chapelle Sainte-Marguerite (1851) ; Delmond Jean : fabrique (1838) ; Foucaud Charles (de) : fabrique (1852) ; Lafeuille Marie, épouse Dufour : église et chapelle (1841) ; Sauvage Marguerite, épouse Chambarot : hospice, bureau de bienfaisance, curé de la paroisse (1883) ; Sérieyx Sylvain : école des Frères (1880), Vidalie Pétronille : hospice (1908).

Altillac . - Anchiaux Hyacinthe Euphrosine, veuve Lacambre : bureau de bienfaisance et fabrique de l'église de Fontmerle (1887) ; Borie Jeanne, Claire, Irma,veuve Tromain : bureau de bienfaisance (1907) ; Boutouyrie Gervais : pauvres de Fontmerle, fontaine (1909) ; Larcher Jules : chemin (legs refusé, 1906) ; Naves Antoine : église de Fontmerle (1851) ; Parron Pierre : pauvres (1827) ; Sol Antoine : fabrique (1862).

Ambrugeat . - Taguet Léonard : fabrique (1878) .

Mots clés lieux

Albussac (Corrèze, France), Allassac (Corrèze, France), Altillac (Corrèze, France), Ambrugeat (Corrèze, France)