Délibérations du conseil municipal. 21 mars 1875-8 mars 1896

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E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1333W, 1877W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/222/D/1-EDEP/222/D/8

Date

1838-1986

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/222/D/3

Date

Entre le 21 mars 1875 et le 08 mars 1896

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques