Délibérations du conseil municipal. 20 juin 1875-11 août 1894

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E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Grandsaigne.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/10/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1616 W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/88/D/1-4

Date

Entre le 1er janvier 1830 et le 15 septembre 1946

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/88/D/2

Date

Entre le 20 juin 1875 et le 11 août 1894

Présentation du contenu

Pas de feuillets 46, 52.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques