E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/07/2022

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/216/Q/1-EDEP/216/Q/4

Date

1895-1990

Allocations vieillesse agricole. 1953-1986

Cote/Cotes extrêmes

EDEP216/Q/4

Date

1953-1986

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières