E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Lacelle.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/04/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1493W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/95/Q/1-2

Date

1941-1951

Assistance médicale gratuite. 1942, 1951

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/95/Q/1

Date

1942-1951

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1951 (protection du secret médical)

Mots clés matières