Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
La date de nomination de maître Etienne Vauzou est le 18 ventôse an III. La date de la déclaration de résidence est le 19 germinal an VI, Collonges (L 1101, N°40).
L'application de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) organise le notariat actuel.
Désormais, maître Vauzou est un notaire public. La date officielle de prestation de serment du 23 germinal an XII.
Il a cessé son exercice le 4 août 1819. Son successeur est maître Antoine Jean-Baptiste Vincent Vauzou, son fils.
Histoire de la conservation
L'étude de Collonges-la-Rouge est supprimée et réunie à celle de Meyssac (étude 1) en 1825, effective en 1829.
L'étude de Meyssac (1) est supprimée et rattachée à celle de Meyssac (2) en décembre 1959.
Le dernier notaire à exercer à Collonges-la-Rouge est maître Antoine, Jean-Baptiste, Vincent Vauzou.
Modalités d'entrées
Minutes (1781-08/1818) entrées par versement de maître Henri Ceyrac, notaire à Meyssac, le 30 mai 1991. N° du versement : 1326 Bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 1781 - 4 août 1819.
Documents en relation
L/1105
VAUZOU Etienne, répertoire chronologique : an III
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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