Dépôt de la commune de Saint-Dézery, rattachée à Ussel.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 197 - Saint-Dezery - Archives communales déposées
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E_DEP 197 - Saint-Dezery - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Dezery a été associée à Ussel le 1er janvier 1973, par arrêté préfectoral du 30 décembre 1972. Elle continue à produire l'état civil sur son territoire ; pour le reste de l'activité municipale, elle est rattachée à Ussel.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'inspection communale du 08/12/2016.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1827W).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Délibération du conseil municipal. 25 mars 1838-22 janvier 1880
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/197/D/1
Date
Entre le 25 mars 1838 et le 22 janvier 1880
Présentation du contenu
Table des délibérations en fin de registre.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques