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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1678
Caractéristiques physiques
- Minutes. Contrat de mariage entre Léonard Jalinier, de Tulle, et Jeanne Lacour (25).
- Testaments de Pierre Chardoume, maître brodeur (26) ; et de Marie de Grégoire, veuve de Jean Rivière, procureur (45).
- Vente, par Jean Melon, sieur du Peyzarès, à Pierre Montaignac, maître papetier, des moulins à papier du lieu de Fès, paroisse de Laguenne (77).
- État de papiers remis par Jean Baluze, avocat, à la requête d'autre Jean Baluze, médecin, entre les mains de Bernard Froment, notaire royal (75).
- Testament de Jean Peyrac, docteur en médecine (82).
- Réceptions de Françoise Sudour au monastère de Sainte-Ursule de Tulle (85) ; et de Valérie et de Marie de Villetrey, de Limoges (96).
- Testament de Raymond Fénis, curé de Cherval, diocèse de Périgueux (111 bis).
- Procuration d'Étienne Baluze, prieur de Grandsaigne et de la Chapelle-Spinasse, demeurant à Paris en l'hôtel de M. Colbert, à Jean Baluze, docteur en médecine, son frère, pour affermer les revenus de son bénéfice ; bail desdits revenus pour le prix annuel de cent quarante livres (127).
- Billet de Daniel de Cosnac, évêque de Valence, à Combes, curé de Cosnac, relatif au montant d'une créance (151).
- Résignation, par Jean Fraysse, en faveur de Martial Lagarde, avec réserve d'une pension de cent cinquante livres, d'un canonicat de Tulle (185).
- Sommation de Jules Mascaron, évêque de Tulle, à son chapitre, pour savoir s'il se reconnaît justiciable de son official (191).
- Protestation du sieur Jean-Charles Espinet, juge de Bonnesaigne, contre l'entrée de sa fille au monastère de Ste-Claire de Tulle (198).
- Bail des revenus de la prévôté de Sainte-Féréole, appartenant à l'évêque de Tulle (208).
- Contrat de mariage entre Martial Meyjounade, maître papetier de Tulle, et Jeanne Montaignac (223).
- Bail, par Pierre de Fénis, du domaine noble de Laprade, situé dans la paroisse de Corrèze (231).
- Testament de Marguerite Baluze, femme de Pierre Jarrige, conseiller au présidial (242).
- Prise de possession, par Pierre-Étienne Collier, vicaire général de Jules Mascaron, évêque de Tulle, de la cure de Saint-Julien dudit Tulle (257).
- Etc.