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Minutier du canton de Tulle-Sud

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Communicable

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Gimel-les-Cascades (Corrèze, France)

Origine

Etude notariale de maître Etienne de Bachelarie, à Gimel-les-Cascades.

Mots clés personnes

BACHELARIE (De) Etienne

1666

Cote/Cotes extrêmes

E/3052

Autres Cotes

E/415, E/3054 (Ancienne cote)

Date

1666-1666

Mode de classement

Reclassement par ordre chronologique de l'ensemble du minutier de maître De Bachelarie Etienne, notaire à Gimel-les-Cascades : cotes allant du E/395 à E/419 et E/3047 à E/3058. 

Les minutes initialement cotées en E/415 (1663-1666) et en E/3055 (1666) ont été entièrement refondues et réintégrées en  E/3052 en mars 2021.

Conditions d'accès

Communicable