Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1890-20 février 1927

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E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/10/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/89/D/1-3

Date

1876-1927

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/89/D/3

Date

Entre le 16 novembre 1890 et le 20 février 1927

Présentation du contenu

Pas de feuillets 299-300, 371-372.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques