Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Saint-Augustin, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Etude de St-Augustin :
Désormais, le notaire, détenteur d'une autorité publique, peut valider et assurer l'authenticité et la pérennité des actes produits dans la durée.
maître Champeval Léonard, né à Bar, fait partie de ces notaires dont la carrière a commencé avant cette loi.
La date de nomination est le 05 ventôse an IX. La date de prestation de serment est le 06 ventôse an IX mais la date officielle est celle du 05 germinal an XII.
Il a cessé son exercice à St-Augustin (2) le 13 février 1832. L'étude est réunie ensuite à Corrèze (étude 2).
CHAMPEVAL Léonard y exerce du 13 février 1832 au 10 février 1842, date de son décès. Il avait 68 ans.
Son prédécesseur à Corrèze (2) est maître Talin Bernard et son successeur est maître Champeval François Emile.
Histoire de la conservation
L'étude de Beaumont est réunie à celle de St-Augustin en 1836.
L'étude de Saint-Augustin est réunie à celle de Corrèze (2) en 1886. maître Vedrenne Etienne est le dernier notaire à y avoir exercé.
L'étude de Corrèze (2) est supprimée et rattachée à celle de Corrèze (1) en 1964.
L'étude de Corrèze (1) devient un bureau annexe d'Egletons en 1974.
Modalités d'entrées
Minutes (an IX-02/1832) et répertoire chronologique (an IX-1832), répertoires alphabétiques A-V, versés par maître Spinasse Léon, notaire à Egletons, le 20 octobre 1986. N° de versement : 1193 Ter.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 19 ventôse an IX - 13 février 1832
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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