Dépôt de la commune de Combressol.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 11/07/2016.
Suite à l'envoi de documents envoyé par Mr Billion Jean-Claude 69006 Lyon le 05/04/2017.
- 1 extrait de Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de 1883 a été intégré dans la cote EDEP/58/G/3
- 1 plan parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement de la ligne de chemin de fer Clermont-Ferrand à Tulle (s.d) a été intégré à la cote EDEP/58/O/5
Mise à jour suite au don anonyme du 11/02/2021 (bulletins municipaux 1989-2007).
Mise à jour suite au don de Madame LASFARGUES Rachel le 14/02/2023
- Classement d'objets aux monuments historiques coté EDEP/58/R/2
- Photocopie de l'inventaire des biens de la fabrique coté EDEP/58/P/2
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1927 (protection du secret médical)
Mots clés matières
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