Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
maître Jean-Baptiste Fonbonne décède le 25 mars 1814.
Histoire de la conservation
L'étude de Ségur-le-Château est supprimée et réunie à celle de maître André Jarry, notaire à Coussac-Bonneval (Haute-Vienne) le 4 août 1972 et transformée en bureau annexe, réuni par ce dernier à celle de Saint-Yrieix-la-Perche (87) en 1983.
Le dernier notaire à avoir exercé à Ségur-le-château est maître Robert Praudel.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 11 juin 1784 - 17 mai 1814
Documents en relation
L/1108
FONBONNE Jean-Baptiste, répertoire chronologique : an II-an VIII
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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