Minutier du canton de Sornac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Léonard Treuil, à Sornac.

Modalités d'entrées

Minutes (août 1871 - juillet 1883) et répertore chronologique (1871-1882) entrés par versement de maître Gaston Orluc, notaire à Sornac, le 27 juin 1986. N° du versement : 1182 bis.

Minutes (janvier - 13 juillet 1883) entrées par versement de la Société civile professionnelle Leroux-Varret, notaires à Ussel, les 22 et 23 juin 2010.N° 7408. 

Présentation du contenu

Période d'exercice :  28 août 1871 - 13 juillet 1883 

Mots clés personnes

28 août-décembre 1871

Cote/Cotes extrêmes

E/13083

Date

Août 1871-décembre 1871

Conditions d'accès

Communicable