Délibérations du conseil municipal. 12 août 1888-10 février 1924

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E_DEP 220 - Saint-Martial-de-Gimel - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martial-de-Gimel

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/09/2022

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/220/D/1-EDEP/220/D/5

Date

Entre le 1er janvier 1829 et le 18 décembre 1966

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/220/D/3

Date

Entre le 12 août 1888 et le 10 février 1924

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques