E_DEP 252 - Sarroux- Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sarroux

Biographie ou Histoire

Sarroux devient Sarroux-Saint-Julien le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Saint-Julien-près-Bort.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 01/12/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2055W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/252/I/1-EDEP/252/I/5

Date

1839-2000

Registre des visas de permis de chasser (1959-2000). Permis de chasse (1975-1982, 1999-2000).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/252/I/5

Date

1959-2000

Conditions d'accès

Non communicable. 50 ans, vie privée.

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières