Minutier du canton de Egletons

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à Egletons, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :

  • 2F/27 : maître Espinasse (1559-1560).

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Baptiste, Antoine, Marie, Joseph Spinasse, à Egletons.
 

Biographie ou Histoire

Maître Baptiste, Antoine, Marie, Joseph Spinasse a prêté serment le 12 avril 1930. Il a cessé ses fonctions le 5 avril 1955, à son décès. Son prédécesseur est maître Antoine, Etienne Guinot et son successeur est maître Léon, Marie, Antoine Spinasse.

 

 

Histoire de la conservation

Egletons est une étude principale.

Ses études rattachées :

L'étude de Chapelle Spinasse (La), est supprimée et réunie à Egletons en 1924.

L'étude de Corrèze (2) est supprimée et rattachée à celle de Corrèze (1) en 1964.

L'étude de Corrèze (1) est supprimée et rattachée à celle d'Egletons en 1972.

 

Modalités d'entrées

Minutes de maître Antoine, Marie, Joseph Spinasse (avril 1930 - décembre 1935) versées par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons le 18/12/2012. N° 7633.

Documents séparés

Spinasse Baptiste Antoine Marie Joseph :

  •  114J/73/6      Livre de compte concernant les successions. (1902-1936)

janvier-juin 1933

Cote/Cotes extrêmes

E/26150

Date

Entre le 1er janvier 1933 et le 30 juin 1933

Conditions d'accès

Communicable