Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Egletons, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Baptiste, Antoine, Marie, Joseph Spinasse a prêté serment le 12 avril 1930. Il a cessé ses fonctions le 5 avril 1955, à son décès. Son prédécesseur est maître Antoine, Etienne Guinot et son successeur est maître Léon, Marie, Antoine Spinasse.
Histoire de la conservation
Egletons est une étude principale.
Ses études rattachées :
L'étude de Chapelle Spinasse (La), est supprimée et réunie à Egletons en 1924.
L'étude de Corrèze (2) est supprimée et rattachée à celle de Corrèze (1) en 1964.
L'étude de Corrèze (1) est supprimée et rattachée à celle d'Egletons en 1972.
Modalités d'entrées
Minutes de maître Antoine, Marie, Joseph Spinasse (avril 1930 - décembre 1935) versées par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons le 18/12/2012. N° 7633.
Documents séparés
Spinasse Baptiste Antoine Marie Joseph :
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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