Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maitre Gustave, Ernest, Eugène Bailly a été nommé le 15 avril 1893 et a prété serment le 22 avril 1893. Il a cessé ses fonctions de notaire à Tulle (étude n°3) le 1er décembre 1904. Il a succédé à maître Pierre Ferdinand Marie Ernest Roudie et son successeur est maître Etienne Philippe Ernest Masmonteil (père).
Modalités d'entrées
Minutes (1901-1904) entrées par versement de maître François Keller, notaire à Tulle, le 9 novembre 2006.
Conditions d'accès
Minutes (1901-1904) non classées, en attente de classement depuis le 9 novembre 2006.
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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