Étrangers : Registre de contrôle des visas (1927-1935). Enregistrement des dossiers de demandes de carte d'identité (1938-1951). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1938-1977). État nominatif des ouvriers italiens (1948-1952). Ouvriers étrangers (1948-1953, 1963, 1965, 1968-1969, 1981).

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E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Davignac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1858W, 2020W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/71/I/1-3

Date

1908-1981

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/71/I/2

Date

1927-1981

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières