Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Seilhac
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Minutier du canton de Seilhac
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Saint-Salvadour
Documents en relation
Documents séparés
Notaires instrumentant à Saint-Salvadour, inexistants dans la série E - minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :
2F/43 : maître Plas (1719-1760).
Mots clés lieux
Romanet Guillaume, Raymond, Pierre
Origine
Etude notariale de maître Guillaume, Raymond, Pierre Romanet, à Saint-Salvadour.
Modalités d'entrées
Minutes (avril 1830 - juillet 1846) versées par maître François Chayla, notaire à Seilhac, le 09 juillet 1986. N° du versement : 1185 Bis.
Répertoire chronologique de Me Romanet (avril 1830 - juillet 1846) retrouvé dans la maison familiale et l'office accolée, des notaires maître Brunie et maître Grande, à Seilhac. Entrés le 10 août 2023. N° 9174.
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Répertoire alphabétique : A-J
Cote/Cotes extrêmes
E/13277
Date
octobre 1810-décembre 1845
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques