Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 déc.1922. Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Nouhen Gilbert Marie François Auguste Louis.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/2411-2419

Autres Cotes

E/24297; 24299

Origine

Etude notariale de maître Joseph Seuniac, à Margerides.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 décembre 1922.

Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Gilbert Marie François Auguste Louis Nouhen.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Modalités d'entrées

Versement des minutes de maître Joseph Seuniac (1760-1780) le 6 juin 1935.

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/2411-2419

Date

1760-1780

Mots clés typologiques

1778-1780

Cote/Cotes extrêmes

E/2419

Date

1778-1780