Délibérations du conseil municipal. 12 janvier 1851-9 février 1862

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E_DEP 279 - Vars-sur-Roseix - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Vars-sur-Roseix

Biographie ou Histoire

Vars devient Vars-sur-Roseix par décret du 16 août 1919.

Modalités d'entrées

Dépôts :

- 1er juin 1923

- 1er septembre 2006

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1727W)

-Délibérations annexes (L/1086)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/279/D/1-EDEP/279/D/3

Date

Entre le 12 janvier 1851 et le 02 février 1891

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/279/D/1

Date

Entre le 12 janvier 1851 et le 09 février 1862

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques