E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Meyssac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite au dépôt de Madame Puyjalon du 04/04/2018.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de catholicité de la paroisse de Meyssac (20J 138, 1900-1948).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/138/Q/1-3

Date

Entre le 26 mai 1842 et le 30 décembre 1977

Mots clés matières

Délibérations du bureau de charité ou de bienfaisance. 26 mai 1842-30 décembre 1977

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/138/Q/1

Date

Entre le 26 mai 1842 et le 30 décembre 1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977 (Données portant atteinte à la sécurité publique)

Non communicable. Communication autorisée pour les généalogistes professionnels

Mots clés typologiques