Dossier d'allocation journalière, soutien de famille (1908-1913). Allocations militaires (1935-1955). Allocations aux réfugiés (1940). Demande de carte d'invalidité (1942). Pension de guerre (1952). Attribution de pécule aux anciens prisonniers de guerre (1959).

Aide à la recherche

E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Mansac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2216W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/124/Q/1-EDEP/124/Q/14

Date

1842-1989

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/124/Q/11

Date

1908-1959

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1959 (protection du secret médical)

Mots clés matières