Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1791-15 octobre 1836

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E_DEP 70 - Darnets - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Darnets.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/70/D/1-5

Date

1791-1943

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/70/D/1

Date

Entre le 23 octobre 1791 et le 15 octobre 1836

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques