E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/08/2021, dépôt des bulletins municipaux de 2016 à 2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/F/1-EDEP/209/F/2

Date

Entre le 1er janvier 1846 et le 31 décembre 1968

Statistique agricole décennale (1882, 1892). Statistique agricole annuelle (1892-1934). Déclaration des superficies exploitées en céréales (1925-1926). Recensement du bétail (1929-1930). Statuts du groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1943). État communal de statistique agricole (1946-1953). Registre de culture (1946-1947, 1949). Bordereaux récapitulatifs des déclarations pour l'attribution de carburants détaxés et de fuel-oil domestique coloré pour travaux agricoles (1956-1958). Déclarations en vue de l'attribution d'une aide exceptionnelle à certains éleveurs (1968).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/F/2

Date

Entre le 1er janvier 1882 et le 31 décembre 1968