C/1-2007
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Présentation du contenu
Le fonds des subdélégations de l'intendance de Limoges dans le Bas-Limousin (Tulle, Brive-la-Gaillarde et Ussel) est constitué de documents relatifs aux ponts et chaussées, à la levée de la milice, de rôles fiscaux en provenance des élections de Tulle et de Brive et de dossiers contentieux des villes portés devant l'intendant ou ses subdélégués.
La consultation du fonds de l'intendance de Limoges, aux Archives de la Haute-Vienne, est souvent indispensable.
En matière domaniale, on trouvera de belles séries de palpes et arpentements seigneuriaux, classées par élection puis dans l'ordre alphabétique des paroisses. En revanche, les états généraux des fonds, forme primitive du cadastre, réalisés à l'initiative des intendants de Limoges à partir de 1740, se trouvent principalement conservés dans les séries E et E dépôt.
Mode de classement
L'instrument de recherche publié en 1912 par Georges Mathieu a été réorganisé par producteurs et thématiques lors de son informatisation, mais les documents n'ont pas été recotés.
Documents en relation
L/156 : Inventaire des papiers retirés de l'intendance de Limoges (17 septembre 1790).
Documents séparés
6F/19 : tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650, 1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.
K/692 : assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et 1486.
K/898 : levée d'impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z1/C/165-169 : généralité de Limoges : comptes de l'extraordinaire des guerres, 1720-1722 ; construction de casernes, 1720.
Département des manuscrits
Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.
Informations sur le traitement
Retroconversion effectuée en 2020.
Informations de description des documents issues de l'océrisation des instruments de recherche. De ce fait, des "coquilles" peuvent subsister dans le texte.
En outre, malgré l'apparente exhaustivité de la description des pièces, il s'agit d'un aperçu du contenu d'un article.
La recherche plein texte est préconisée. Toutefois, le chercheur pourra s'appuyer sur la Table générale des inventaires sommaires (Tome 1-3) dressée par Régis Rohmer en 1933 afin d'effectuer une recherche par noms de personnes et noms de lieux.
Date
Importance matérielle
Documents séparés
6F/19 : tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650, 1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.
K/692 : assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et 1486.
K/898 : levée d'impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z1/C/165-169 : généralité de Limoges : comptes de l'extraordinaire des guerres, 1720-1722 ; construction de casernes, 1720.
Département des manuscrits
Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.
Mots clés matières
Date
Mots clés matières
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
1629-1771
1778-1789
Mode de classement
L'ancienne cote C/3/BIS a été réintégrée à la cote C/3 le 15/09/2021.
Conditions d'accès
Communicable
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