E_DEP 155 - Orliac-de-Bar - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Orliac-de-Bar.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 18/05/2017.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940

 - Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2226W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/155/K/1-EDEP/155/K/2

Date

1951-1983

Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1954-1978). Tribunal et chambre de commerce (1960-1961, 1967, 1973, 1976, 1979). Chambre d'agriculture (1976, 1982). Prud'hommes (1979).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/155/K/1

Date

1954-1982

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques