Vignols, Vitrac-sur-Montane, Voutezac, Yssandon.

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Vignols, Vitrac-sur-Montane, Voutezac, Yssandon.

Cote/Cotes extrêmes

4O/44

Date

1825-1938

Présentation du contenu

Vignols . - Bourdu Charles : école publique (1923) ; Buffière Jeanne Marie Louise, veuve Chadal : bureau de bienfaisance (1913) ; Chadal Joseph Jacques : fabrique, bureau de bienfaisance (1901) ; Champtiaux (Mr) : commune (1938) ; Conjeaud Simon : pauvres (1909) ; Juge François : commune (1932) ; Latournerie Marie, veuve Chassaing Léonard : fabrique (1857) ; Lobeillat Marie Victorine, épouse Pineaud Pierre : pauvres, fabrique (1898) ; Pradel de Lamaze Pierre Edouard : pauvres (1895) ; Prioleau Jeanne Louise Fanny, veuve Roche Bernard Alexis : fabrique (1892) ;Semblat Marie, épouse Peyrou Guillaume : cure (1825).

Vitrac-sur-Montane . - Mazaleyrat Françoise, veuve Malaurie : pauvres (1843) ; Roche Martialle, veuve Veyssière : pauvres (1830) ; Tindas Marie : pauvres, fabrique (1840).

Voutezac . - Boutot François : pauvres (1875) ; Crouzevialle Marie Anne, épouse Soulier Pierre: fabrique (1851) ; Denoix Henri : pauvres (1892) ; Dufaure Ursule Caroline : pauvres, fabrique (1866) ; Dumond Louis : cure, pauvres (1874) ; Hautier Henriette (du), épouse Garat de Nedde Victor : pauvres, fabrique (1878) ; Montet Nelly, veuve Boutot François : pauvres (1906) ; Panzani Simon : fabrique (1847) ; Reillier François Franck : bureau de bienfaisance (1904).

Yssandon . - Jaubertie Jean : commune, fabrique (1891) .

Mots clés lieux

Vignols (Corrèze, France), Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France), Voutezac (Corrèze, France), Yssandon (Corrèze, France)