Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
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Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Chamboulive, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
maître Daniel Valette est nommé le 04 juillet, il a prêté serment le 24 août 1821. Il a cessé ses fonctions le 09 juillet 1856. Son prédécesseur est maître Pierre Valette et son successeur est maître Charles, Pierre, Daniel Valette, son fils.
La fille aînée de Daniel Valette, Marie-Françoise épouse par CM du 14 novembre 1842 Léonard Poumier. CM établit par maître Brunie, à Seilhac. Ce CM porte qu'en cas de décès du gendre, l'office reviendrait à maître Daniel Valette . Le gendre décède le 11 juin 1844. maître Daniel Valette déclare de ce fait son intention de conserver son office. Déclaration faite devant maître Tereygeol, notaire à Tulle le 20 juillet 1844.
De ce fait, son fils Charles, Pierre, Daniel Valette reprend l'étude familiale en juin 1856.
Histoire de la conservation
L'étude notariale de Chamboulive est supprimée et réunie à celle de Seilhac en 1961.
maître Marie, Jacques, Gabriel Labrousse est le dernier à y exercer.
Seilhac est une annexe de Tulle (1) actuelle SELARL Caignault-Patier-Broussolle.
Modalités d'entrées
Minutes (26 août 1821 au 27 juin 1856) entrées par versement du 18 novembre 1958 par maître Jacques Labrousse, notaire à Chamboulive. (Initialement cotées en 27W1192 à 27W 1226)
Répertoire alphabétique de maître Daniel Valette (24 août 1821- 1838) retrouvé dans la maison familiale et l'office accolée, des notaires maître Brunie et maître Grande, à Seilhac. Entrés le 10 août 2023. N° 9174.
Présentation du contenu
Période d'exercice : août 1821 - juin 1856.
Documents en relation
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Notes
Les documents originaux pour B (fin 1848-1856); C (fin 1852-1856); D (fin 1849-1856) dans liasse E/13170; les images concernées ont été rattachées dans les deux liasses.
Mots clés typologiques
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