E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

Modalités d'entrées

Mise à jour suite aux documents trouvés dans la mairie de Saint-Étienne-la-Geneste le 10/07/2019 cotés EDEP/219/P/1.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/219/G/1-EDEP/219/G/18

Date

1791-1988

Mots clés matières

Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/219/G/10

Date

1915-1932

Mots clés matières

Mots clés typologiques