Minutier du canton de Sornac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Louis Chamboux, à Peyrelevade.

Modalités d'entrées

Minutes (an V-1806) et répertoire chronologique (an III - août 1811) entrés par versement de maître Gaston Orluc, notaire à Sornac, le 27 juin 1986. N° du versement : 1182 bis.

Mots clés personnes

1806-9 août 1811

Cote/Cotes extrêmes

E/13109

Date

1806-1811

Conditions d'accès

Communicable