E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

Biographie ou Histoire

Saint-Bazile-de-la-Roche devient Argentat-sur-Dordogne le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Argentat.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/05/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2230W).

- 1 NUM 1689-1695

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/183/K/1-EDEP/183/K/6

Date

1850-2008

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1960). Chambre des métiers (1946-1961). Chambre d'agriculture (1954-1970). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1961, 1968). Prud'hommes (2008).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/183/K/4

Date

1945-2008

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques