Protection des enfants du premier âge (1889-1894). Aliénés (1904-1907). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908). Accidents du travail (1924-1942). Assistance médicale gratuite (1934). Assistance aux familles nombreuses (1949, 1965-1967).

Aide à la recherche

E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/09/2020 et du complément le 27/02/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1557W, 2145W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/117/Q/1-EDEP/117/Q/5

Date

1877-1967

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/117/Q/4

Date

1889-1967

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1967 (protection du secret médical)

Mots clés matières