Délibérations du conseil municipal. 15 août 1888-23 novembre 1913

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E_DEP 90 - Gumond - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Gumond.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 27/08/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 24/PO Listes officielles des prisonniers français n°1 à 100 (lacunes).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/90/D/1-4

Date

1838-1913

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/90/D/4

Date

Entre le 15 août 1888 et le 23 novembre 1913

Présentation du contenu

Pas de feuillets 255-256, 341-342.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques