Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Modalités d'entrées
Minutes (1779-1793) et répertoire (1779-1792) entrés par versement de maître Charles Dunaigre, ancien notaire à Saint-Setiers, le 18 novembre 1941. N° du versement : 4.
Minutes (an II-an XIII) entrées par versement de maître Gaston Orluc, notaire à Sornac, le 27 juin 1986. N° du versement : 1182 bis.
Documents en relation
L/1113
DUNAIGRE Jean, François, répertoire chronologique : an V
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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