Délibérations du conseil municipal (5 juillet 1914-31 mars 1968). Délibérations du bureau d'assistance (23 mai 1915-10 août 1969).

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E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Feyt.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 67J/1-10, 67J/12, 67J/ 20-22 MAJOUR Feyt Papiers des familles Majour et alliées.

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : cens et rentes (1772).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/83/D/1-3

Date

Entre le 1er janvier 1844 et le 10 août 1969

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/83/D/3

Date

Entre le 04 juillet 1914 et le 10 août 1969

Histoire de la conservation

Les délibérations du bureau d'assistance sont reliées à l'envers à partir de la fin du registre

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques