Délibérations du conseil municipal. 16 juillet 1854-17 février 1861

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E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sérilhac.

Biographie ou Histoire

La commune du Pescher (EDEP 163) est dissociée de Sérilhac par la loi du 25 juin 1897.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/10/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/257/D/1-EDEP/257/D/12

Date

1792-1928

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/257/D/6

Date

Entre le 16 juillet 1854 et le 17 février 1861

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques