Délibérations du conseil municipal. 09 novembre 1879-28 mars 1901

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E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1885W)

-Délibérations annexes (L/1079, L/1080)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/254/D/1-EDEP/254/D/9

Date

Entre le 05 mai 1839 et le 31 décembre 1978

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/254/D/4

Date

Entre le 09 novembre 1879 et le 28 mars 1901

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques