Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1877-18 novembre 1888

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E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06/10/2014.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 20J/44 Registres de catholicité de la paroisse de La Chapelle-aux-Saints (1799-1899).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/44/D/1-2

Date

1877-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/44/D/1

Date

Entre le 20 mai 1877 et le 18 novembre 1888

Présentation du contenu

Pas de feuillet 91;

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques